STIMMUNGSSCHÄTZUNGSPROGRAMM

Brevet européen · EP4534011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4534011
Numéro de demande
EP23815739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 5/16 (2006.01)
A61B 5/38 (2021.01)
G06N 20/00 (2019.01)
Priorité
JP 2022087801 30.05.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/018025 15.05.2023
Publication PCT
WO2023/233979 07.12.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

National Institute of Information and Communications Technology

NATIONAL INSTITUTE OF INFORMATION AND COMMUNICATIONS TECHNOLOGY

4-2-1 Nukui-Kitamachi Koganei-shi, Tokyo 184-8795, JP

Inventeur

WATANABE, Hiroki

Koganei-shi, Tokyo 184-8795, JP

IHARA, Aya

Koganei-shi, Tokyo 184-8795, JP

NARUSE, Yasushi

Koganei-shi, Tokyo 184-8795, JP

FUSEDA, Kohei

Kawagoe-shi, Saitama 350-1121, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.