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Brevet européen · EP4534063 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4534063
Numéro de demande
EP23797623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61H 23/00 (2006.01)
A61H 23/02 (2006.01)
Priorité
CN 202311018325 11.08.2023
Demande PCT
PCT/CN2023/114851 25.08.2023
Publication PCT
WO2025/035490 20.02.2025
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Shenzhen S-Hande Technology Co., Ltd.

2F, Building 8, Xinxintian Industrial Park Xinsha Road, Shajing Street Baoan District, Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Inventeur

HE, Jing

Shenzhen Shi Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.