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Brevet européen · EP4534249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4534249
- Numéro de demande
- EP23201323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B25B 23/04 (2006.01)B25C 1/00 (2006.01)B25C 5/11 (2006.01)B25C 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
Schmidt, Björn
68679 Schotten, DE
Huang, Kun-Hao
9425 Thal
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.