SCHWENKSCHIEBETÜRSYSTEM
Brevet européen · EP4534379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4534379
- Numéro de demande
- EP23201514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B61D 19/00 (2006.01)B61D 19/02 (2006.01)B60J 5/06 (2006.01)E05D 15/10 (2006.01)E05F 15/649 (2015.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- ULTIMATE Europe Transportation Equipment GmbH, Hart, Gewerbestraße 27, 3304 St. Georgen am Ybbsfelde, Autriche, Teufl, Manfred, Sonntagbergerstrasse 14, 3332 Rosenau, Autriche → ULTIMATE Europe Transportation Equipment GmbH, Hart, Gewerbestraße 27, 3304 St. Georgen am Ybbsfelde, Autriche, Teufl, Manfred, Sonntagbergstraße 14, 3332 Rosenau, Autriche
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
ULTIMATE Europe Transportation Equipment GmbH
Hart, Gewerbestraße 27, 3304 St. Georgen am Ybbsfelde, AT
Teufl, Manfred
3332 Rosenau, AT
Inventeur
Teufl, Manfred
3332 Rosenau, AT
Schmalwieser, Daniel
3323 Neustadtl an der Donau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.