GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4534395 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4534395
- Numéro de demande
- EP24193094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2024
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B62J 17/02 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)H01R 13/74 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023171356 02.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
Morishita, Daisuke
Iwata-shi, Shizuoka, 438-8501, JP
Suzuki, Keisuke
Iwata-shi, Shizuoka, 438-8501, JP
Kurosu, Hirotoshi
Iwata-shi, Shizuoka, 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.