VERTEILTES METHANISIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4534517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4534517
- Numéro de demande
- EP22944789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2022
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C10L 3/08 (2006.01)C01B 3/34 (2006.01)C01B 3/50 (2026.01)C01B 32/50 (2017.01)C25B 1/23 (2021.01)C25B 15/08 (2006.01)H01M 8/0612 (2016.01)H01M 8/0668 (2016.01)H01M 8/10 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/022040 31.05.2022
- Publication PCT
- WO2023/233500 07.12.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
ONAKA, Yoji
Tokyo 100-8310, JP
TANISHIMA, Makoto
Tokyo 100-8310, JP
SHINOKI, Toshio
Tokyo 100-8310, JP
KAWAMOTO, Makoto
Tokyo 100-8310, JP
NAKASHIMA, Seiji
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.