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Brevet européen · EP4534730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4534730
- Numéro de demande
- EP24191394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2024
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C25B 1/04 (2021.01)H01M 4/86 (2006.01)H01M 4/88 (2006.01)H01M 8/1004 (2016.01)C25B 9/60 (2021.01)C25B 9/75 (2021.01)C25B 9/77 (2021.01)H01M 8/0245 (2016.01)
- Priorité
- JP 2023155640 21.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
Kawakawi, Takuto
Kyoto-shi, Kyoto, 602-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.