SYSTÈME D'AIGUILLETAGE POUR LA FABRICATION D'UNE PRÉFORME TEXTILE

Brevet européen · EP4534747 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4534747
Numéro de demande
EP24216051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
D04H 18/02 (2012.01)
G05B 19/408 (2006.01)
Priorité
FR 2202206 14.03.2022
FR 2202207 14.03.2022
Divisionnaire de
EP23713709
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

CLARKE, Gareth

33185 LE HAILLAN, FR

BARDY, Julien

33185 LE HAILLAN, FR

LAFFARGUE, Franck

33185 LE HAILLAN, FR

MAISONNAVE, Nicolas

33185 LE HAILLAN, FR

BITONNEAU, David

33185 LE HAILLAN, FR

DUPILLIER, Jean-Marc

33185 LE HAILLAN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.