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Brevet européen · EP4534889 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4534889
Numéro de demande
EP24197879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2024
Publié
9 avr. 2025
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F21K 9/00 (2016.01)
F21V 19/00 (2006.01)
H01R 12/70 (2011.01)
F21V 23/00 (2015.01)
F21Y 105/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 202023105716 U 02.10.2023
DE 102024104504 19.02.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

Henrici, Philipp

59755 Arnsberg, DE

Baumeister, Olaf

59846 Sundern, DE

Weber, Mark

59757 Arnsberg, DE

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