ROSTSTAB SOWIE VERWENDUNG EINES ROSTSTABES
Brevet européen · EP4534905 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4534905
- Numéro de demande
- EP24199701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2024
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F23H 7/08 (2006.01)F23H 17/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023003993 04.10.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 22 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
Westhoff, Elmar
52074 Aachen, DE
Braun, Wolfgang
84036 Kumhausen-Preisenberg, DE
Martin, Johannes Ulrich
81247 München, DE
Pupp, Helmut
85435 Erding, DE
Raab, Juri
42719 Solingen, DE
van der Lucht, Jan
52064 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.