SENSORFOLIE
Brevet européen · EP4535044 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4535044
- Numéro de demande
- EP24800042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2024
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01V 3/08 (2006.01)G01B 7/00 (2006.01)G01L 1/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023075712 01.05.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2024/013518 01.04.2024
- Publication PCT
- WO2024/228311 07.11.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
NAKANO Masayoshi
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
TAHARA Shinya
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
HEKI Kosuke
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
OMORI Sho
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
HAYAKAWA Tomonori
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
NAKANO Katsuhiko
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.