MECANISME D'ECHAPPEMENT A RESSORT-LAME BISTABLE

Brevet européen · EP4535088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4535088
Numéro de demande
EP23201571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G04B 15/06 (2006.01)
G04B 15/10 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 17/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 12 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  3. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Sowind SA

Sowind S.A.

Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

KUMMER, Matthieu

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.