STEUERUNG
Brevet européen · EP4535117 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4535117
- Numéro de demande
- EP24202522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2024
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G05D 1/227 (2024.01)G05D 1/222 (2024.01)G05D 1/225 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)G05D 105/45 (2024.01)G05D 107/70 (2024.01)
- Priorité
- JP 2023173473 05.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
YASUYAMA, Shogo
Toyota-shi, 471-8571, JP
IWAHORI, Kento
Toyota-shi, 471-8571, JP
YOKOYAMA, Daiki
Toyota-shi, 471-8571, JP
IKEDA, Keigo
Toyota-shi, 471-8571, JP
SAITO, Yasuhiro
Kariya-shi, 448-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.