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Brevet européen · EP4535248 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4535248
- Numéro de demande
- EP24203958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2024
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G06N 20/00 (2019.01)G06F 8/30 (2018.01)G06Q 10/10 (2023.01)G06Q 10/105 (2023.01)
- Priorité
- US 202363541989 P 02.10.2023US 202318381337 18.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.08.2026
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
JENKS, Edward Chester
Denver, 80202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.