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Brevet européen · EP4535248 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4535248
Numéro de demande
EP24203958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2024
Publié
9 avr. 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G06N 20/00 (2019.01)
G06F 8/30 (2018.01)
G06Q 10/10 (2023.01)
G06Q 10/105 (2023.01)
Priorité
US 202363541989 P 02.10.2023
US 202318381337 18.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.08.2026

  2. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

JENKS, Edward Chester

Denver, 80202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.