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Brevet européen · EP4535536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4535536
- Numéro de demande
- EP23845107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/6235 (2014.01)H01M 10/643 (2014.01)H01M 10/653 (2014.01)H01M 10/655 (2014.01)H01M 10/6551 (2014.01)H01M 10/658 (2014.01)H01M 10/659 (2014.01)H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/244 (2021.01)H01M 50/247 (2021.01)B25F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210909033 29.07.2022CN 202310569043 19.05.2023CN 202310639129 31.05.2023
- Demande PCT
- PCT/CN2023/098889 07.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/021894 01.02.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
HAO, Jingdong
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
LI, Guolong
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
TONG, Shubin
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
YANG, Qingsong
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.