STRAHLFLUSSLÖTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4535935 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4535935
Numéro de demande
EP23823865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H05K 3/34 (2026.01)
B23K 1/08 (2006.01)
B23K 3/08 (2006.01)
Priorité
JP 2022094828 13.06.2022
JP 2023008559 24.01.2023
Demande PCT
PCT/JP2023/021647 12.06.2023
Publication PCT
WO2023/243575 21.12.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 28.07.2026

  2. 3 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.07.2026

  3. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

KAWASHIMA, Yasuji

Ibaraki-shi, Osaka 567-0006, JP

TAGUCHI, Hiroshi

Tokyo 120-8555, JP

KURAMOTO, Kyoko

Tokyo 120-8555, JP

HANZAWA, Henri

Tokyo 120-8555, JP

KAGAYA, Tomotake

Tokyo 120-8555, JP

ICHIKAWA, Hirokazu

Tokyo 120-8555, JP

SHINOHARA, Katsuhiro

Tokyo 120-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.