STRAHLFLUSSLÖTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4535935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4535935
- Numéro de demande
- EP23823865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H05K 3/34 (2026.01)B23K 1/08 (2006.01)B23K 3/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022094828 13.06.2022JP 2023008559 24.01.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2023/021647 12.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/243575 21.12.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 28.07.2026
- 3 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.07.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
KAWASHIMA, Yasuji
Ibaraki-shi, Osaka 567-0006, JP
TAGUCHI, Hiroshi
Tokyo 120-8555, JP
KURAMOTO, Kyoko
Tokyo 120-8555, JP
HANZAWA, Henri
Tokyo 120-8555, JP
KAGAYA, Tomotake
Tokyo 120-8555, JP
ICHIKAWA, Hirokazu
Tokyo 120-8555, JP
SHINOHARA, Katsuhiro
Tokyo 120-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.