BEHÄLTER MIT GRIFF UND VERRIEGELUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4536033 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4536033
- Numéro de demande
- EP23739425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2023
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A45C 5/04 (2006.01)A45C 13/26 (2006.01)B65D 25/28 (2006.01)
- Priorité
- US 202217835849 08.06.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/068043 07.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/240119 14.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
MILLER, Mark D.
Austin, Texas 78735, US
LOMBARDI, Nicholas James
Austin, Texas 78735, US
SCOTT, Steven M.
Austin, Texas 78735, US
RUCHTE, Elizabeth
Austin, Texas 78735, US
WINTERHALTER, Andrew J.
Austin, Texas 78735, US
MORRIS, Liza
Austin, Texas 78735, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.