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Brevet européen · EP4536036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4536036
Numéro de demande
EP23731150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2023
Publié
16 avr. 2025
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A46B 15/00 (2006.01)
A61C 19/06 (2006.01)
A61N 1/44 (2006.01)
A61C 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 22178615 13.06.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/064801 02.06.2023
Publication PCT
WO2023/241946 21.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

PANDE, Nakul

5656 AG Eindhoven, NL

GERHARDT, Lutz, Christian

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.