OSTOMIEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4536157 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4536157
- Numéro de demande
- EP24705029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2024
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 5/44 (2006.01)A61F 5/445 (2006.01)
- Priorité
- US 202363438673 P 12.01.2023US 202363438678 P 12.01.2023US 202363438684 P 12.01.2023GB 202302546 22.02.2023GB 202302547 22.02.2023GB 202302548 22.02.2023
- Demande PCT
- PCT/US2024/011351 12.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/151918 18.07.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
CHEN, Hung-Hsiang
Las Vegas, Nevada 89169-6754, US
DAVIS, Jeremy Parker
Las Vegas, Nevada 89169-6754, US
CHEN, Chih-Ho
Las Vegas, Nevada 89169-6754, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.