UNTERBETÄTIGTE ROBOTERHAND
Brevet européen · EP4536446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4536446
- Numéro de demande
- EP23736464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2023
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B25J 9/10 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)B25J 15/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200012392 13.06.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/056037 12.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/242709 21.12.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
ZAPPATORE, Giovanni Antonio
73100 Lecce (LE), IT
LONGO, Alberto
73026 Torre Specchia Ruggeri, Melendugno (LE), IT
DIMASTROGIOVANNI, Mauro
73016 San Cesario di Lecce (LE), IT
TINELLA, Domenico
73013 Galatina (LE), IT
ACCOGLI, Andrea
73100 Lecce (LE), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.