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Brevet européen · EP4536489 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4536489
Numéro de demande
EP23736195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2023
Publié
16 avr. 2025
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60C 11/12 (2006.01)
B60C 11/13 (2006.01)
Priorité
IT 202200012368 10.06.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/055820 06.06.2023
Publication PCT
WO2023/238027 14.12.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Pirelli Tyre S.p.A.

Viale Piero e Alberto Pirelli, 25, 20126 Milano, IT

Inventeur

CASAROTTO, Giovanni

20126 MILANO, IT

GUERRA, Riccardo

20126 MILANO, IT

SPEZIARI, Diego Ettore

20126 MILANO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.