VERBRENNBARE TREIBLADUNGSHÜLSE
Brevet européen · EP4536613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4536613
- Numéro de demande
- EP24731975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2024
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C06B 21/00 (2006.01)C06B 23/04 (2006.01)C06C 9/00 (2006.01)F42B 5/18 (2006.01)F42B 5/26 (2006.01)F42B 5/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023115226 12.06.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/065757 07.06.2024
- Publication PCT
- WO2024/256290 19.12.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
DR. HUBER, Alexander
83109 Großkarolinenfeld, DE
LEBACHER, Walter
84544 Aschau a. Inn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.