VERGUSSKLEBER MIT NIEDRIGER DICHTE

Brevet européen · EP4536730 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4536730
Numéro de demande
EP23750748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2023
Publié
16 avr. 2025
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C08G 59/56 (2006.01)
Priorité
EP 22185841 19.07.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/057340 18.07.2023
Publication PCT
WO2024/018387 25.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

3M Innovative Properties Company

3M Center Post Office Box 33427, Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

Inventeur

ELGIMIABI, Sohaib

41453 Neuss, DE

MANZO, Cyrus S.

Manila 1634, PH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.