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Brevet européen · EP4536939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4536939
- Numéro de demande
- EP23761565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2023
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F01D 5/16 (2006.01)B22F 5/04 (2006.01)B23K 35/02 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- PL 44145422 12.06.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/056035 12.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/242707 21.12.2023
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
MONETA, Grzegorz
02-495 Warszawa, PL
FEDASZ, Michal
00-055 Warszawa, PL
SZMIDT, Michal
05-825 Ksiazenice, PL
CIESLAK, Slawomir
20-560 Lublin, PL
KRZYMIEN, Wieslaw
60-683 Poznan, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.