SCHAUFEL EINER PELTONTURBINE
Brevet européen · EP4536953 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4536953
- Numéro de demande
- EP23713265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2023
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F03B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 503962022 07.06.2022
- Demande PCT
- PCT/AT2023/060078 20.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/235905 14.12.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 27 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 27.02.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
NICOLAS, Gervais
25370 Les Longevilles, FR
ANDOLFATTO, Loic
1018 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.