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Brevet européen · EP4537042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4537042
Numéro de demande
EP24735465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2024
Publié
16 avr. 2025
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F41B 5/12 (2006.01)
F41B 5/14 (2006.01)
Priorité
AT 504852023 21.06.2023
Demande PCT
PCT/AT2024/060232 19.06.2024
Publication PCT
WO2024/259462 26.12.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Steambow GmbH

Bäckerstrasse 1, 2433 Margarethen am Moos, AT

Inventeur

ILLEDITS, Thomas

2491 Neufeld an der Leitha, AT

MISSBACH, Gerald

2440 Mitterndorf an der Fischa, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.