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Brevet européen · EP4537059 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4537059
Numéro de demande
EP23730751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2023
Publié
16 avr. 2025
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01F 1/32 (2022.01)
G01L 1/12 (2006.01)
Priorité
DE 102022114875 13.06.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/064690 01.06.2023
Publication PCT
WO2023/241933 21.12.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Inventeur

LOPATIN, Sergey

79540 Lörrach, DE

THAM, Anh Tuan

14089 Berlin, DE

KLÖFER, Peter

79585 Steinen, DE

FREY, Volker

79650 Schopfheim, DE

SCHERER, Benjamin

79254 Oberried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.