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Brevet européen · EP4537059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4537059
- Numéro de demande
- EP23730751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2023
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01F 1/32 (2022.01)G01L 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022114875 13.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/064690 01.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/241933 21.12.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
LOPATIN, Sergey
79540 Lörrach, DE
THAM, Anh Tuan
14089 Berlin, DE
KLÖFER, Peter
79585 Steinen, DE
FREY, Volker
79650 Schopfheim, DE
SCHERER, Benjamin
79254 Oberried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.