VORRICHTUNG ZUR ÜBERWACHUNG FLUIDBASIERTER SYSTEME
Brevet européen · EP4537081 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4537081
- Numéro de demande
- EP23719074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2023
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/05 (2006.01)G01N 21/29 (2006.01)G01N 21/85 (2006.01)G01N 21/94 (2006.01)G01N 21/03 (2006.01)
- Priorité
- US 202217805488 06.06.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/053164 30.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/237940 14.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
SUNDER, Madhana
New York 12533-6683, US
ZAITZ, Mary
New York 12533-6683, US
MOLINELLI ACOCELLA, Joyce
New York 12533-6683, US
ELLSWORTH, JR., Michael
POUGHKEEPSIE, New York 12601-5400, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.