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Brevet européen · EP4537273 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4537273
- Numéro de demande
- EP23734084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2023
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G06Q 10/047 (2023.01)E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)G05D 1/00 (2024.01)
- Priorité
- IN 202211032826 08.06.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/023164 23.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/239550 14.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
RAJENDRAN, Duraivel
Chennai Tamil Nadu 600056, IN
DAVANAM, Venkata Harshith S
Madanapalle, Andhra Pradesh 517325, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.