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Brevet européen · EP4537327 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4537327
- Numéro de demande
- EP23748642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2023
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G10L 15/06 (2013.01)G10L 15/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202263369064 P 21.07.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/026825 01.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/019878 25.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
Mountain View, California 94043, US
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.