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Brevet européen · EP4537520 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4537520
- Numéro de demande
- EP23754774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2023
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04N 1/393 (2006.01)H04N 1/60 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022120184 10.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/072089 09.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/033433 15.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 10 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.07.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
HEIDE, Michel
86156 Augsburg, DE
SCHMACHTEL, Jürgen
86153 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.