GLEITSCHIENENANORDNUNG
Brevet européen · EP4537705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4537705
- Numéro de demande
- EP24170777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2024
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47B 88/50 (2017.01)E05B 65/46 (2017.01)H05K 7/14 (2006.01)A47B 88/423 (2017.01)
- Priorité
- TW 112139307 12.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
CHEN, Ken-Ching
821010 Kaohsiung City, TW
YANG, Shun-Ho
821010 Kaohsiung City, TW
YU, Kai-Wen
821010 Kaohsiung City, TW
WANG, Chun-Chiang
821010 Kaohsiung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.