GLEITSCHIENENANORDNUNG

Brevet européen · EP4537705 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4537705
Numéro de demande
EP24170777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2024
Publié
16 avr. 2025
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47B 88/50 (2017.01)
E05B 65/46 (2017.01)
H05K 7/14 (2006.01)
A47B 88/423 (2017.01)
Priorité
TW 112139307 12.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

CHEN, Ken-Ching

821010 Kaohsiung City, TW

YANG, Shun-Ho

821010 Kaohsiung City, TW

YU, Kai-Wen

821010 Kaohsiung City, TW

WANG, Chun-Chiang

821010 Kaohsiung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.