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Brevet européen · EP4537771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4537771
Numéro de demande
EP25160081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2015
Publié
16 avr. 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
US 201414320340 30.06.2014
Divisionnaire de
EP23190520
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

HODOREK, Brian C.

BLOOMINGTON, 55437, US

DERANSART, Pierric

38410 SAINT MARTIN D'URIAGE, FR

EMERICK, Bradley Grant

BLOOMINGTON, 55437, US

TERRIER, Alexandre

BLOOMINGTON, 55437, US

FARRON, Alain Jean-Pierre

BLOOMINGTON, 55437, US

COURTNEY JR., Robert

PIERCETON, 46562, US

GEELS, Travis James

FORT WAYNE, 46825, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.