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Brevet européen · EP4537996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4537996
- Numéro de demande
- EP22946780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2022
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B25J 9/06 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 34/37 (2016.01)A61B 34/00 (2016.01)B25J 18/02 (2006.01)B25J 18/04 (2006.01)B25J 9/10 (2006.01)B25J 18/00 (2006.01)B25J 19/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/023839 14.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/242960 21.12.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Nobuaki
Tokyo 107-0052, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.