KURVENFORMUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4538026 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4538026
Numéro de demande
EP24202836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2024
Publié
16 avr. 2025
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B29C 70/46 (2006.01)
B29C 70/50 (2006.01)
B29D 99/00 (2010.01)
B29C 53/52 (2006.01)
B29C 53/84 (2006.01)
Priorité
JP 2023174991 10.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Tsudakoma Kogyo Kabushiki Kaisha

18-18, Nomachi 5-chome, Kanazawa-shi, Ishikawa-ken 921-8650, JP

Kanazawa Institute of Technology

7-1 Ohgigaoka, Nonoichi-shi Ishikawa 921-8501, JP

Inventeur

NISHIMURA, Isao

Kanazawa-shi, 921-8650, JP

YAMAMURA, Koji

Kanazawa-shi, 921-8650, JP

KAWAMOTO, Nobuya

Kanazawa-shi, 921-8650, JP

UZAWA, Kiyoshi

Nonoichi-shi, 921-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.