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Brevet européen · EP4538078 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4538078
Numéro de demande
EP24203320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2024
Publié
16 avr. 2025
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 1/04 (2019.01)
Priorité
US 202318379767 13.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    KUBOTA CORPORATION, 1-2-47, Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, Japon → KUBOTA CORPORATION, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

KUBOTA CORPORATION

5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

BOYD, David

FREMONT, CA 94538, US

NADIADI, Irfan

FREMONT, CA 94538, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.