VIRTUELLE KOPPLUNG

Brevet européen · EP4538153 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4538153
Numéro de demande
EP25155216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2019
Publié
16 avr. 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G05D 1/698 (2024.01)
G06Q 10/08 (2024.01)
G05D 1/695 (2024.01)
G05D 1/242 (2024.01)
G05D 1/244 (2024.01)
G05D 1/247 (2024.01)
B62D 61/00 (2006.01)
B62D 63/02 (2006.01)
B62D 53/00 (2006.01)
G05D 105/28 (2024.01)
G05D 107/70 (2024.01)
G05D 109/10 (2024.01)
G05D 109/25 (2024.01)
G05D 111/10 (2024.01)
Priorité
EP 18203082 29.10.2018
EP 19161486 08.03.2019
Divisionnaire de
EP19790245
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

Augustsson, Per

431 53 MÖLNDAL, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.