VERSCHLEISSANORDNUNG
Brevet européen · EP4538469 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4538469
- Numéro de demande
- EP25160262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2022
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E02F 9/28 (2006.01)
- Priorité
- US 202163173939 P 12.04.2021
- Divisionnaire de
- EP22788735
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
JOHNSTON, Christopher
PORTLAND 97229, US
ZENIER, Scott, H.
PORTLAND 97203, US
HANKLAND, Joel, S.
CANBY 97013, US
BINGHAM, Bruce, Christopher
WEST LINN 97068, US
OLLINGER, Charles, G., IV
PORTLAND 97202, US
STANGELAND, Kevin
OREGON CITY 97045, US
ENGLEN, Zachary, R.
SHERWOOD 97140, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.