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Brevet européen · EP4538499 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4538499
- Numéro de demande
- EP23315387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2023
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E21B 17/042 (2006.01)B65D 59/00 (2006.01)E21B 17/00 (2006.01)E21B 19/06 (2006.01)F16L 57/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Vallourec Oil and Gas France
59620 Aulnoye-Aymeries, FR
Inventeur
LANGFORD, Steve
92190 MEUDON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.