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Brevet européen · EP4538522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4538522
Numéro de demande
EP22945689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2022
Publié
16 avr. 2025
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F02F 7/00 (2006.01)
B60K 5/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/022738 06.06.2022
Publication PCT
WO2023/238177 14.12.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Nissan Motor Co., Ltd.

NISSAN MOTOR CO., LTD.

2 Takara-cho, Kanagawa-ku / Yokohama-Shi, Kanagawa 221-0023, JP

Inventeur

YABE, Tadashi

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.