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Brevet européen · EP4538549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4538549
- Numéro de demande
- EP25160248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2022
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2022.01)B01D 46/24 (2006.01)B01D 46/42 (2006.01)B01D 46/58 (2022.01)F02C 7/052 (2006.01)F16B 37/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202163168850 P 31.03.2021US 202263315845 P 02.03.2022
- Divisionnaire de
- EP22723501
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BALLANGER, James J.
Gosport PO13 0TH, GB
DENT, Casey C.
Olathe KS 66061, US
STEELE, Richard P.
Southampton SO30 2GW, GB
HINER, Stephen D.
Salisbury SP5 5RX, GB
AJAYI, Timothy A.
Brentford TW8 0DG, GB
TAYLOR, Kate
Liphook GU30 7HR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.