LUFTSPEICHERSYSTEM

Brevet européen · EP4538582 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4538582
Numéro de demande
EP24203986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2024
Publié
16 avr. 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F17C 1/00 (2006.01)
F02C 6/16 (2006.01)
Priorité
TW 112138907 12.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Chang, Tien-Ming

1 F., No. 422, Sec. 1 / Shepi Rd., 913006 Wandan Township Pingtun County, TW

Inventeur

Chang, Tien-Ming

913006 Wandan Township Pingtun County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.