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Brevet européen · EP4538611 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4538611
Numéro de demande
EP24204897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2024
Publié
16 avr. 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F24F 13/14 (2006.01)
F24F 13/15 (2006.01)
E06B 7/098 (2006.01)
Priorité
IT 202300020946 09.10.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Sifa Technology S.r.l.

Località Fornaci, 15, 60041 Sassoferrato (AN), IT

Inventeur

FEDELI, Federico

60040 GENGA (AN), IT

BATTISTONI, Andrea

60044 FABRIANO (AN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.