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Brevet européen · EP4538826 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4538826
- Numéro de demande
- EP25160584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2024
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G05D 1/244 (2024.01)G05D 1/249 (2024.01)G05D 1/646 (2024.01)G05D 105/28 (2024.01)G05D 107/70 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)
- Priorité
- JP 2023007710 20.01.2023
- Divisionnaire de
- EP24152666
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
SHIGETA, Yasushi
Higashiomi-shi, Shiga, 527-0232, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.