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Brevet européen · EP4538837 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4538837
Numéro de demande
EP24205000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2024
Publié
16 avr. 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G06F 3/0362 (2013.01)
G06F 3/039 (2013.01)
G06F 3/044 (2006.01)
H03K 17/975 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
Priorité
JP 2023177720 13.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

ALPS ALPINE CO., LTD.

Alps Alpine Co., Ltd.

1-7, Yukigaya-otsukamachi,, Ota-ku, Tokyo 145-8501, JP

Inventeur

Amano, Takashi

Iwaki-city, Fukushima, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.