AUTONOMES FAHRSYSTEM

Brevet européen · EP4538880 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4538880
Numéro de demande
EP25154258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2020
Publié
16 avr. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06F 21/74 (2013.01)
G06F 21/78 (2013.01)
G06F 21/57 (2013.01)
G06F 21/62 (2013.01)
G06F 12/14 (2006.01)
G06F 9/48 (2006.01)
Priorité
CN 201910883765 18.09.2019
Divisionnaire de
EP20859621
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

GENG, Dongjiu

Shenzhen, 518129, CN

YANG, Chuanlong

Shenzhen, 518129, CN

SANG, Yan

Shenzhen, 518129, CN

LIN, Qiangmin

Shenzhen, 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.