PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UNE COUCHE CONTINUE DE NITRURE

Brevet européen · EP4539101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4539101
Numéro de demande
EP24204440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2024
Publié
16 avr. 2025
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
H01L 21/20 (2006.01)
C30B 29/40 (2006.01)
H10H 20/00 (2025.01)
Priorité
FR 2310758 09.10.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621, Avenue Centrale, 38401 Saint-Martin-d'Hères, FR

Institut Polytechnique de Grenoble

46 Avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

CHARLES, Matthew

38054 Grenoble Cedex 09, FR

DAGHER, Roy

06600 Antibes, FR

FEUILLET, Guy

38054 Grenoble Cedex 09, FR

ZUNIGA PEREZ, Jesus

298189 Singapore, SG

GOURGON, Cécile

38110 Saint Didier de la Tour, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.