LEISTUNGSWANDLER
Brevet européen · EP4539321 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4539321
- Numéro de demande
- EP23819586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2023
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02M 1/00 (2006.01)H02M 3/07 (2006.01)H02M 3/158 (2006.01)H02M 1/32 (2007.01)H02M 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022094503 10.06.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/018049 15.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/238602 14.12.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
SUZUKI, Kazuma
Nisshin-city, Aichi 470-0111, JP
KUBO, Shunichi
Kariya- city, Aichi 448-8661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.