KLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP4539692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4539692
- Numéro de demande
- EP23738065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A41B 1/08 (2006.01)A41D 1/04 (2006.01)A41D 27/24 (2006.01)A61M 21/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202208750 14.06.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/000033 06.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/242529 21.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
PALFREY, Matt
DE1 2RJ, GB
Inventeur
PALFREY, Max
Derby DE1 2RJ, GB
PALFREY, Matt
Derby DE1 2RJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.