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Brevet européen · EP4539701 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4539701
Numéro de demande
EP23738627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2023
Publié
23 avr. 2025
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A45F 3/04 (2006.01)
A45F 4/02 (2006.01)
A47D 15/00 (2006.01)
Priorité
NO 20220694 20.06.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/066639 20.06.2023
Publication PCT
WO2023/247538 28.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

HTS Hans Torgersen & Sønn AS

Sundvollhovet 35, 3535 Krøderen, NO

Inventeur

WINGER, Julius Andreas

0565 Oslo, NO

GLØMMEN, Erlend, Andreas

1387 Asker, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.